Courrier adressé à tous les parlementaires de France, de Suisse, de Belgique et du Luxembourg, et aux députés européens francophones (version anglaise à d'autres parlementaires)
Conc.: LIBERTÉS INDIVIDUELLES, LE RÔLE DU PARLEMENTAIRE
Bruxelles, le (aux dates des 6 et 10 Mars 2009)
Monsieur le Député,
Vous avez certainement eu connaissance de la teneur du projet de déclaration finale de ce qui est fréquemment appelé Durban II, mais qui, plus exactement; sera la
Conférence de Genève des 20-24 avril 2009,
En voici un extrait significatif : "Seriously concerned at the instances of defamation of religions, which manifests itself in projecting negative, insulting
and derogatory images of religions and religious personalities, generalized and stereotypical association of religions, in partîcular Islam, with violence and terrorism, thus impacting negatively
on the rights of individuals belonging to these religions, including Muslim minorities, and exposing them to hatred and discrimination. "
Cette disposition n'est pas la seule en ce sens. À la faveur d'une qualification discutable, la diffamation de religion, l'on en vient à privilégier l'islam et la
réalité du terrorisme islamique est invoquée pour présenter cette religion en victime du discrédit qui en résulte. Nul ne conteste que tout musulman n'est pas nécessairement un terroriste, mais
cette victimisation de l'islam, en tant que religion, respectable a priori, pour éluder essentiellement la discussion au sujet de l'idéologie qu'elle véhicule, est un détournement de la
lutte contre le racisme.
Ce texte émane du Conseil des Droits de l'Homme (c.-à-d. l'ex Commission des Droits de l'Homme) des Nations Unies.
Vous connaissez les outrances de Durban I. Sachez qu'elles vous paraîtront anodines à côté de ce qui se prépare dans la perspective de Durban II (Genève).
Le comité préparatoire de Durban II (Genève) est placé sous la présidence de la Libye, et sous la vice-présidence de l'Iran.
Autre fait à relever : depuis 2008, c'est par la Turquie que les Etats européens se sont fait représenter pour certains travaux. En d'autres termes, déclarant
s'opposer au concept de "diffamation de religion'' d'inspiration islamique, ils ont estimé judicieux de se faire représenter par un Etat qui, lui, s'était délibérément placé dans un ensemble de
pays prônant l'application de la charia, exclusivement.
Il existe un traité, émanant de L'ORGANISATION DE LA CONFERENCE ISLAMIQUE, stipulant que les Etats membres s'en réfèrent à la charia, et s'emploient à bannir tout ce qui s'en écarte. Ce traité constitue un pacte d'intolérance (voir note ci-jointe : p.3) en ce que son objet est de solidariser les Etats islamiques dans cette optique liberticide (dont la Turquie, qui est membre de l'ORGANISATION DE LA CONFERENCE ISLAMIQUE).
Le fait est que les doléances de l'ORGANISATION DE LA CONFERENCE ISLAMIQUE ont été reprises dans ce texte du Conseil des Droits de
l'Homme. Au moins deux PRIX NOBEL1 (voir note ci-jointe) ont fustigé cette dérive portant atteinte aux libertés individuelles.
II faut une solide dose d'angélisme, de complaisance ou de pusillanimité pour croire, ou affecter de croire, qu'il suffirait d'amender ce texte pour annihiler la dynamique qu'il lancera, et que relayeront ensuite à l'encontre de l'Etat ou du citoyen, au nom de l'antiracisme, les réseaux d'ONG militantes en ce domaine, sans compter les Etats islamiques eux-mêmes. La lutte contre le racisme est évidemment un combat louable. Cela étant, œuvrer en ce sens sans comprendre que l'adoption de ce texte va, à l'inverse, aggraver le racisme de façon fulgurante (voir note ci-jointe : p. 1), n'est pas le révélateur d'un haut degré de discernement.
Outre ce pacte d'intolérance, singulièrement méconnu en l'espèce, et la discussion quant au délit de "diffamation de religion" ou encore l'assimilation de toute opinion contraire à l'islam à de l'islamophobie (ce que, de surcroît, ce texte assimile à du racisme), il en découlera, en droit interne, l'inversion de la responsabilité pénale. Cela bouleversera le fondement même du droit pénal. Jusqu'à présent, le prévenu est jugé pour un acte qu'il a commis, et en tenant compte de sa personnalité.
Or, en souscrivant au texte du Conseil des Droits de l''Homme de l'O.N.U., les Etats s'engagent ipso facto à s'orienter dans la voie d'autres modalités d'imputation de culpabilité : la criminalisation sera fonction du ressenti d'autrui ("en particulier l'islam", selon les termes dudit texte du Conseil des Droits de l'Homme de l'O.N.U. : cfr. supra). C'est le critère du plus réfractaire à la liberté d'opinion qui déterminera ainsi l'existence du délit, et non l'intention de celui qui se sera exprimé,
J'écris un article au sujet de cette dérive concernant les droits de l'Homme, et de ses implications juridiques, notamment à propos de l'antiracisme ; aussi, vous
m'obligeriez en me faisant part de votre position quant à la situation à cet égard, et en m'informant à propos des initiatives que vous auriez prises, ou que vous entendriez prendre en la
matière. Je suis persuadé qu'en votre qualité de parlementaire, vous y êtes d'autant plus attentif que ce processus s'inscrit dans la perspective de changements profonds de la Loi, et que la
Conférence de Genève (Durban II) est très proche : 20-24 avril 2009,
Pour votre facilité, j'ai joint à la présente, une note relative à l'état de la situation afin de vous permettre de vous forger une opinion dans
l'hypothèse où vous n'auriez pas eu connaissance des éléments s'y trouvant, car il est vrai qu'à ce sujet, information est plutôt parcellaire pour ne pas dire lacunaire.
J'attends donc le plaisir de vous lire.
Veuillez croire, Monsieur le Député, à l'assurance de ma haute considération.
Philippe CHANSAY WILMOTTE
Annexe précitée
LA PORTEE ATTENTATOIRE AUX LIBERTES INDIVIDUELLES DE DURBAN II (GENEVE)
L'objectif poursuivi par les tenants du projet de déclaration finale de la Conférence de Genève (Durban II) est de nature législative, et à ce titre, cette manœuvre
liberticide concerne évidemment, dès à présent, tout parlementaire ; ne serait-ce que dans le cadre de sa compétence d'interpellation du Gouvernement. Les Etats sont quasiment enjoints d'adapter
leurs législations en y intégrant la teneur de ce texte qui entravera fondamentalement les libertés individuelles.
Certes, la déclaration finale d'une telle conférence n'aura pas d'effet direct dans l'ordre juridique interne, mais elle n'est pas pour autant insignifiante en
droit. Dans la mesure où l'Etat y aura participé, la déclaration finale de la Conférence de Genève lui sera opposable,
Le Canada a compris les implications juridiques de la manœuvre, et a décidé de ne pas participer à la Conférence de Genève. Israël en a fait autant,
et a lancé un appel invitant la communauté internationale à ne plus prêter son concours à ce processus tendant à introduire de facto la charia dans les législations
occidentales, entre autres. Si cet objectif peut paraître invraisemblable, la lecture dudit projet de déclaration finale démontre à suffisance que c'est néanmoins le cas. Aussi outrancière que
soit cette exigence, c'est une réalité. Singulièrement, l'Etat où vous exercez votre mandat, n'a pas encore pris ses distances, malgré la proximité de cette conférence (20 avril 2009) et
semble maintenir sa participation, représenté par la Turquie.
L'on comprend naturellement qu'il faille lutter contre le racisme. C'est précisément pour ce motif qu'il importe de ne pas se laisser entraîner dans un processus
qui étend largement ce fléau.
Ce texte assimile la critique de l'islam à de l'islamophobie ; autrement dit, tout débat d'idées devra être interdit. Il tend à censurer, sous prétexte de
"diffamation de religion", toute critique de ce que véhicule le Coran, en ce compris l'exaltation du racisme et d'autres formes de ségrégations ; c.-à-d. les discriminations entre arabes et non
arabes (dont la stigmatisation des juifs 2 est l'aspect le plus connu), entre musulmans et non musulmans, sans parler de la tradition de dénigrement des populations noires. (En langue
arabe, le même terme désigne l'esclave et le noir, ce qui est significatif de la culture arabo-musulmane qui est intrinsèquement liée à la religion). Et que dire des implications de la charia
quant aux droits des femmes, quant à l'instrumentalisation 3 des enfants, et quant à l'intolérance violente visant les gays et les lesbiennes ?
Non seulement le Coran véhicule une idéologie foncièrement hostile aux libertés individuelles (et il sera alors interdit de défendre lesdites libertés face à un activiste musulman), mais s'abstenir de marquer, dès maintenant, l'arrêt de ce processus pernicieux impliquera le bouleversement du fondement même du droit pénal. J'y reviendrai ci-dessous. L'Etat où vous exercez votre mandat, est du nombre de ceux qui se sont laissés surprendre par Durban I, et le moins que l'on puisse dire, c'est qu'il n'a pas ouvertement manifesté sa détermination à empêcher la réitération de cette faute majeure puisqu'il s'inscrit encore dans la perspective d'une participation à la Conférence de Genève (Durban II). L'on dit qu'un âne ne butte jamais deux fois sur la même pierre.
Quid de l'Etat ? Qui plus est, favoriser l'emprise de la charia serait un signe néfaste vis-à-vis des musulmans, pratiquants ou non, nationaux ou allochtones.
Ce serait violer leurs droits fondamentaux que de pratiquer un amalgame de nature ségrégationniste en présumant que nés en milieux musulmans, ils seraient destinés à vivre leur foi selon les diktats des plus intégristes. Ce serait tenir pour rien ceux qui appellent à un islam des lumières.
Ce serait brimer ceux qui ont choisi l'athéisme ou ceux qui ont décidé de changer de religion. Va-t-on sanctionner pénalement l'apostasie et l'hérésie ?
Souscrire à ce texte, serait ouvrir la boîte de Pandore en légitimant d'emblée toute revendication émanant d'activistes radicaux, lesquels auront alors beau jeu de s'offusquer si quiconque s'avisait de critiquer le présent religieux invoqué.
En outre, ces revendications tendent systématiquement à modifier davantage les règles en vigueur dans les pays occidentaux, toute concession octroyée générant une
exigence accrue. Vous n'ignorez pas que cette attitude irrite, de façon générale, la population dont vous êtes le représentant.
Tout récemment, le Gouvernement de Norvège l'a constaté à ses dépens à deux reprises en moins de deux semaines. Après l'annonce d'un projet de loi qui alliait inscrire le blasphème au rang des
délits, il escomptait modifier l'uniforme des policières en y autorisant le port du hijab. Confronté à la réaction soudaine et massive de la société civile 4, le Gouvernement de
Norvège a été contraint de reculer dans les deux cas, afin de minimiser, mais trop tard, l'impact désastreux qui avait provoqué de ce fait. Les seuls gagnants sont ses adversaires
politiques.
Cette affaire du hijab est particulièrement symptomatique de la façon dont procèdent les activistes musulmans.
Une Algérienne a d'abord obtenu la nationalité norvégienne, puis, elle a demandé a être intégrée à la Police en signalant d'emblée qu'elle y mettait une condition :
être autorisée à porter le hijab. Poursuivant un but louable, c.-à-d. s'assurer que la Police reflète toutes les couches de la société, le Ministre norvégien de la justice s'y était déclaré
favorable, sans toutefois avoir compris, semble-t-il, dans quel engrenage il engageait son Gouvernement, car enfin, à satisfaire une telle exigence, pourquoi en refuser d'autres de même nature ?
Comme l'a relevé Sugharan KHAN, une policière d'Oslo, dans une interview reprise par divers journaux norvégiens : "- Que diront-elles ensuite ? Qu'elles ne peuvent pas patrouiller avec des hommes
?".
Ce qui, au départ, n'apparaissait que comme un acte individuel, spontané ou téléguidé, peu importe eu égard à la suite, a aussitôt été relayé par les activistes
musulmans. Sohaib SULTAN, secrétaire général du CONSEIL ISLAMIQUE DE NORVEGE a déclaré: " Le port du hijab est une obligation religieuse, pas un symbole. " Et le discours victimaire a aussi été
utilisé, les meneurs islamistes affirmant qu'interdire le hijab serait contraire au droit international, et restreindrait le droit au travail des minorités religieuses. Soulignons, au passage
l'usurpation de la revendication au nom des minorités dont les activistes musulmans ne sont pas représentatifs 5.
L'on pourrait multiplier les exemples, y compris avec ce qui a déjà été constaté dans le pays où vous exercez votre mandat (violences prônées au détriment des
femmes, mariages forcés, crimes d'honneur, etc.), où le droit est invoqué pour tenter d'obtenir des avantages, et où il est catégoriquement dénié 6, lorsqu'il ne convient pas aux
desseins des activistes musulmans, sous prétexte que l'islam leur interdirait d'observer la loi civile si elle contrevient à la charia.
Les Etats islamiques 7, puisque c'est ainsi qu'ils se définissent eux-mêmes au mépris de leurs citoyens d'autres confessions, sont fermement déterminés à
pratiquer la christianophobie et, plus généralement, à réprimer la liberté religieuse et le droit d'être athée.
La preuve en est qu'ils ont conclu, entre eux, un traité où ils s'engagent mutuellement à exclure ce qui s'écarte de la charia. Sous couvert de protection de l'enfance, ('ORGANISATION DE LA
CONFERENCE ISLAMIQUE les a réunis par la "Convention des Droits de l'Enfant en Islam"(sic).
En guise d'éveil de "son sens de la citoyenneté et de la solidarité islamique", ils ont, en concluant ce traité, souscrit l'obligation de bannir de l'univers de l'enfant, autrement dit de la
société dans son ensemble, tous " les facteurs d'aliénation culturelle, intellectuelle, médiatique et des télécommunications incompatibles avec la charia islamique ou (sic) contraire aux intérêts
nationaux des Etats parties".
A l'évidence, tant que les Etats islamiques (dont la Turquie 8) n'auront pas abrogé, au minimum minimorum, ce pacte d'intolérance, Durban II (Genève) ne sera qu'un marché de
dupes.
Un exemple ? Voici l'une des positions défendues dans le cadre du Conseil des Droits de l'Homme de l'O.N.U. : "Le Royaume d'Arabie saoudite a souligné à maintes
reprises que les médias devraient s'abstenir de publier ou diffuser quoi que ce soit susceptible d'encourager un comportement déviant, le fanatisme, l'extrémisme ou le terrorisme, il a souligné
également l'importance qui s'attache à la sûreté publique et à la sécurité publique. Le Royaume réitère à ce propos sa condamnation du dénigrement et de la diffamation de religions que certains
Etats permettent au nom de la liberté d'expression et qui contribuent à inciter à l'extrémisme religieux dans le monde musulman," (Rap. A/HRC/WG.6/4/SAU/I 11/12/08, p,25 n°67, Conseil des Droits
de l'Homme).
Bref, l'on assiste a un déni des réalités, assorti d'une double inversion de l'approche.
1° Dans le cadre du Conseil des Droits de l'Homme de l'O.N.U., le terrorisme islamique est présenté comme un phénomène étranger aux Etats islamiques, et ceux qui le subissent, auraient tort d'en concevoir des griefs, car cela constituerait une phobie à l'encontre du monde musulman tout entier. De cette inversion, découle le concept d'lslamophobie 9 afin, l'assimilant au racisme, de censurer toute discussion susceptible de déplaire aux Etats islamiques et aux activités musulmans.
2° De la part de pays fondamentalistes, l'extrémisme ne serait pas une expression radicale de l'islam, mais une simple réaction à l'exercice des libertés d'opinion et d'expression reconnues au sein des Etats démocratiques. A suivre cette inversion de raisonnement, le coupable d'exactions ne serait pas celui qui a pris les armes, mais celui qui a exprimé une opinion pacifiquement, par voie de Presse, qui n'a pas eu l'heur de plaire à l'auteur des dites exactions dont la violence, elle, est justifiée par la charia. Et la solution préconisée en découle tout aussi logiquement : la censure.
Ce déni de réalité assorti de cette double inversion de l'approche, conduit naturellement à l'inversion de la responsabilite pénale.
Autrement dit, la limite au droit d'expression étant ainsi fixée par la susceptibilité du plus intolérant, ce que le plus radical estimera indiscutable ne pourra
plus être discuté, car son intransigeance pourrait le conduire à se sentir insulté. Or, une opinion divergente, même désagréable à entendre, n'est pas, en elle-même, constitutive d'insulte.
Néanmoins, exprimer une opinion critique à l'égard du prescrit religieux, devra être prohibé. Le prévenu sera alors jugé non parce qu'il aura insulté qui que ce soit, mais parce que son opinion
aura été criminalisée en fonction du ressenti du plus intolérant qui y aura vu une insulte, ne supportant pas la contradiction.
Admettre la censure et entraver la liberté d'opinion en prohibant la liberté d'expression, toute critique étant réprimée par réversion de la responsabilité pénale,
orienterait la démocratie vers un tout autre choix de société ... Kant aurait-il pu poser la question de l'existence de Dieu ? Que vaudrait la recherche scientifique si elle devait être placée
sous tutelle religieuse ? Sous quel carcan les universités devraient-elles mener leurs travaux et dispenser leurs enseignements ? Les tribunaux (comme cela a déjà été soutenu au Canada, en France, et en Allemagne, notamment) devraient-ils tenir compte de la charia ? Que
deviendraient les différents courants littéraires si l'inspiration ne pouvait plus s'écarter des prescrits coraniques ? Et quel avantage y aurait-il à renoncer à l'enrichissement tiré de la
diversité propre aux sociétés multi-culturelles pour se soumettre aux psycho-rigidités de fondamentalistes religieux ?
Cette réalité a été très judicieusement relevée par la LICRA (LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L'ANTISEMITISME). Sa pétition appelant à la vigilance quant
à la portée de ce texte du Conseil des Droits de l'Homme de I'O.N.U. a recueilli l'aval de signataires dont l'autorité morale à cet égard est notoire : l'on trouve parmi eux, par exemple, Georges
CHARPAK 10, Elie WIESEL 11/ Alain FINKIELKRAUT, Mohammed SIFAOUI, Elisabeth BADINTER, Chahdortt DJAVANN ou Michel ZAOUI ; " Le Conseil des Droits de l'Homme est devenu une
machine de guerre idéologique à l'encontre de ses principes fondateurs, (...) si le blasphème devait être assimilé à du racisme, si le droit à la critique de la religion devait être mis hors la
loi, si la loi religieuse devait s'inscrire dans les normes internationales, ce serait une régression aux conséquences désastreuses, et une perversion radicale de toute notre tradition de lutte
contre le racisme, qui n'a pu et ne peut se développer que dans la liberté de conscience la plus absolue ".
Dont acte !
1- Elie WIESEL, Prix Nobel (1986) et Georges CHARPAK, Prix Nobel (1992)
2- Généralement qualifiée d'antisémitisme, improprement dès lors que les arabes sont aussi des Sémites et s'en prévalent d'ailleurs pour nier l'existence de l'antisémitisme de leur part.
3- Fillettes pré-pubères mariées en bas âge, à partir de 6 ans selon le modèle du prophète Mahomet, justification religieuse de l'endoctrinement militariste de mineurs, etc.
4- Le DAGBLADET, pour ne citer que ce quotidien, a enregistré 165.000 réactions, en 24 heures. Le taux d'opposition était de 89 % (Réactions analogues contre le projet de loi pénalisant le blasphème). En outre, sur FACEBOOK, des bloggers ont constitué le groupe de discussion ONon au hijab dans la Police", ils ont réuni 50,000 internautes en quelques jours.
5- Les activistes musulmans n'ont pas été élus par les minorités, et celles-ci ne s'en solidarisent pas.
6- Mouhamad KHORCHIDE, enseignant la religion islamique, vient de soutenir sa thèse de doctorat à l'UNIVERSITE DE VIENNE. Après avoir réalisé une enquête auprès des 400 enseignants de sa branche, en Autriche, il révèle que 22 % d'entre eux considèrent que la démocratie n'est pas compatible avec l'islam. Anecdote significative, l'un de ceux-ci a récemment lancé un appel au boycott des "magasins juifs".
7- Au contraire, l'Union européenne ne s'est jamais qualifiée de structure d'Etats Chrétiens. Lorsqu'il a été question non pas d'une telle qualification à connotation religieuse, mais seulement d'évoquer son Histoire judéo-chrétienne, cela a soulevé un concert de protestations. Une indignation qui ne se manifeste pas lorsqu'il s'agit, à l'échelle de 57 pays, de l'exclusion de la laïcité ou de toute confession autre que l'islam, par l'usage de la qualification d'Etats islamiques.
8- La Turquie est intégrée à l'ORGANISATION DE LA CONFERENCE ISLAMIQUE. Ce pays d'Asie mineure, prétendument européen, confirme en cela son refus (au-delà d'accommodements de façade pour contenter Bruxelles) de respecter les valeurs des sociétés multi-culturelles, dès lors qu'il prône ainsi la charia.
9- Concept sémantique revitalisé par la propagande des mollahs iraniens pour stigmatiser leurs adversaires.
10- Prix Nobel, 1992.
11- Prix Nobel, 1986.
Jeu de briques
Snake
Pacman
Bubble