Divulgation diffuse

Le projet de round-robin The Challenge from beyond a une note de bas de page assez intéressante :

“On the tiny chance that some maniac offers one of us movie rights or a book deal or any other money for the story, that person is morally and legally required to contact the rest of the authors so we can bargain collectively. (Hey, it could happen. And byakhees could fly out of my butt.) If any writers in the project want to use in their own fiction any characters, plotlines, situations, or ideas that appear in the story, they are free to do so.”

De mieux en mieux les illustrations de ce blog...

Eh oui, la question de la répartition des droits d’auteurs pour une exploitation commerciale de ce genre de projet a des contours assez flous (presque autant que ceux des Espaces d’Hastur). Dans le cas ci-dessus, comme dans la quasi-unanimité des projets publiés sur Internet actuellement, la démarche est de commencer par une diffusion gratuite online, et pour une exploitation autre, advienne que pourra !

Une des caractéristiques remarquables de cette nouvelle diffusion, c’est la manière dont elle s’appuie sur la notion de divulgation. Selon l’article L. 113-1 du Code de la Propriété Intellectuelle :

“La qualité d’auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l’œuvre est divulguée.”

J’imagine que la publication sur Internet de The Challenge a été faite par un webmaster, qui a récupéré par email chacun des chapitres écrits par les différents auteurs. Les auteurs du projet, d’après la note ci-dessus, considèrent que l’œuvre est collaborative, car ils ont décidé de négocier leurs éventuels royalties collégialement, et aussi de pouvoir utiliser certains éléments de l’œuvre dans d’autres créations, comme c’est le cas pour un film.

Les auteurs auraient aussi pu décider d’organiser leur création sous la forme d’une œuvre pseudonyme, avec un représentant jouant le rôle d’éditeur, qui aurait été mandaté pour gérer les droits d’auteurs de chacun. Dans ce cas, au lieu d’associer le nom de l’auteur à chaque chapitre, ils auraient pu utiliser un pseudonyme comme auteur unique de l’œuvre, comme c’est le cas de Je suis le ténébreux.

C’est un peu le cas sur Wikipen, où l’association qui représente le site joue le rôle d’éditeur, et gère les droits d’auteurs. A la différence près que le site n’est pas considéré comme une œuvre pseudonyme dont l’auteur serait Wikipen, mais comme une œuvre collective ! Concrètement, qu’est-ce qui différencie la publication de The Challenge et les textes de Wikipen ? C’est là où la notion de divulgation prend tout son sens. En fait, le webmaster de The Challenge pourrait très bien se considérer comme l’auteur d’une œuvre collective, car c’est lui qui assemble les différents chapitres. Il pourrait le faire sans mentionner les auteurs, et sans faire de démarcation entre les chapitres. Dans ce cas, on pourrait s’appuyer sur la définition suivante (L. 113-2) :

“Est dite collective l’œuvre créée sur l’initiative d’une personne physique ou morale qui l’édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l’ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu’il soit possible d’attribuer à chacun d’eux un droit distinct sur l’ensemble réalisé.”

En tirant cette définition par les cheveux, et avec la manip décrite ci-dessus, le webmaster de The Challenge pourrait tenter le coup, et s’arroger les droits de paternités des différents chapitres. Dans ce cas, tant que les auteurs n’ont pas apporté la preuve que ce sont eux qui ont divulgué l’œuvre, hop ! pas de droits d’auteur. Et dans le cas d’un projet comme celui-ci, où rien n’est vraiment formalisé entre les parties “auteur” et “éditeur”, on arrive parfois à des abus…

En fait, dans la divulgation, il y a une décision : “je veux rendre publique mon œuvre maintenant”, et un mode d’action : “j’imprime mon œuvre sur papier”, ou “je l’envoie sur un site web”, ou “je la projette dans un cinéma”. C’est ce que font les auteurs de The Challenge lorsqu’ils envoient leur chapitre par email au webmaster. L’envoi de cet email veut dire “je veux rendre publique mon œuvre maintenant et sur un site web”.

Sur un wikiroman de type round-robin, comme wikiroman.fr, les choses sont pratiquement les mêmes. Sauf que l’action de divulgation qui correspond à “je veux rendre publique mon œuvre maintenant et sur un site web”, ce n’est plus l’envoi d’un email, mais la validation d’un formulaire, directement sur le site. Sur wikiroman.fr, les choses sont claires : l’œuvre est considérée comme collaborative.

Mais que se passe-t-il quand un chapitre ou un paragraphe d’un round-robin est écrit ou modifié par plusieurs auteurs, une fois la première mouture publiée sur le site ? C’était l’objet d’un des mes articles touchant à la répartition des droits qui concernait notamment le projet Wikipen : Collectives ? Collaboratives ? Composites ? et qui sera peut-être complété sur ce blog prochainement…