La responsabilité de l’accompagnateur d’une promenade

Disons que vous sortiez en extérieur dans un groupe encadré comme il se doit d’un accompagnateur. Au cours de la ballade un incident se déroule et c’est la chute, vous êtes blessé. Soit qu’un chien sera apparu au milieu du chemin et aura effrayé votre cheval qui sera parti au galop, soit qu’un autre cheval vous aura heurté en selle vous explosant le genou, ou encore que votre cheval aura perdu l’équilibre sur un terrain glissant vous jetant à terre. Les cas de figure envisageables sont nombreux.

Quelle type de responsabilité incombe à l’accompagnateur, avez vous un recours contre lui?

A ce jour la jurisprudence veut que soit apportée la preuve d’une faute de la part de l’accompagnateur. Celui ci n’a en effet qu’une obligation de sécurité de moyens voire de moyens renforcés mais pas de résultats, comme en attestent ces différentes décisions de justice. La faute peut tenir par exemple dans le fait d’avoir conduit le groupe sur un chemin particulièrement dangereux  (très escarpé, ravins…) ou alors par le nombre insuffisant d’accompagnateurs, ou encore la faute peut tenir à la nature du cheval et au décalage avéré qu’il y aurait entre les compétences équestres du cavaliers et le tempérament du cheval.

L’ensemble des décisions rendues se base sur le fait que la participation à une randonnée équestre ou à une promenade , implique par nature, l’acceptation de certains risques.

Donc à contrario:

• le parcours et les allures  doivent être adaptés au niveau des cavaliers

• les chevaux doivent l’être également

• le groupe être encadré suffisamment : la Cour d’appel d’Agen dans une décision du 23/8/2006 a estimé que un accompagnateur pour un groupe de 11 personnes était insuffisant et que de fait le loueur avait manqué à son obligation de moyens.
• outre que d’être en nombre suffisant le ou les accompagnateurs doivent être majeurs compétents et disposés d’un diplôme.

Bref quelque soit la gravité de l’accident survenu en extérieur, c’est à vous qu’il appartient d’apporter le preuve d’un faute commise par l’accompagnateur.