Puteaux : Conseil municipal le 29 janvier

Le premier Conseil municipal de 2009 se tiendra jeudi 29 janvier à 19h à la mairie de Puteaux. 41 points sont inscrits à l'ordre du jour (détaillé dans la suite de cette note). L'essentiel des questions abordées sont d'ordre technique : résultats d'appels d'offres, avenants à des marchés en cours, conventions diverses.

Le point essentiel est la discussion sur les orientations budgétaires pour 2009. Ce débat, prévu par la loi, doit intervenir dans les deux mois qui précèdent l'examen du budget primitif par le Conseil municipal.

Ordre du jour du Conseil municipal du 29 janvier

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 13 Décembre 2008
4°/ Communications
5°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à l’acquisition de vêtements de travail pour les services municipaux de la Ville de Puteaux
6°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la maintenance et à l’entretien des équipements de traitement d’eau dans les piscines municipales
7°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la maintenance préventive et corrective des jeux extérieurs de la Ville de Puteaux
8°/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux de réhabilitation des locaux de stockage de la Ville au profit de la Croix Rouge Française et de la Protection civile
9°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de séjours de jeunes pendant les vacances scolaires été 2009
10°/ Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’extension du réseau urbain de fibres optiques et vidéo protection
11°/ Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement de la restauration du Personnel municipal dans les locaux du Palais des Congrès
12°/ Résiliation du lot n° 2 – entretien des sols sportifs – du marché d’entretien et de renouvellement des espaces verts et sols sportifs
13°/ Avenants n°1 au lot n°4 (produits frais de boucherie-volaille) et au lot n°6 (produits frais de charcuterie-traiteur) du marché relatif à la fourniture de produits alimentaires et de boissons destinés à la résidence de vacances l’Hôtel du Crêt du Loup à la Clusaz en Haute-Savoie
14°/ Avenant technique n° 2 relatif au lot n° 1 du marché d’aménagement paysager du Parc Offenbach
15°/ Avenant n° 1 relatif au lot n° 2 au marché d’aménagement d’un jardin sis 60 rue Jean Jaurès
16°/ Avenant de substitution de co-traitant relatif au marché de restructuration du groupe scolaire République
17°/ Avenants n° 1 aux marchés d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de travaux relatifs au désamiantage du groupe scolaire République, sis 74 à 78 rue de la République
18°/ Avenant n°1 au marché de travaux pour le confortement du mur pignon sis 130 rue Jean Jaurès
19°/ Décomptes généraux définitifs du marché de travaux relatifs à la rénovation de deux blocs sanitaires et à la création de deux classes maternelles du Groupe Scolaire Jacotot – Lots n° 1, 5, 6, 7 et 8
20°/ Décompte général définitif relatif à la mise en place de pavés de verre sur le sol du hall administratif de l’Hôtel de Ville
21°/ Autorisation au Maire de déposer un Permis de Démolir pour la copropriété sise 25 – 27 rue Rousselle et 26 – 28 rue Roque de Fillol
22°/ Mise en réforme de cyclomoteurs
23°/ Convention pour la mise en œuvre d’une station de mesure et participation de la Ville de Puteaux au réseau RUMEUR mis en place par Bruitparif
24°/ Fixation de la redevance spéciale pour l’enlèvement des déchets industriels, commerciaux et artisanaux
25°/ Acquisition amiable de la mitoyenneté d’un mur séparatif entre l’école Parmentier et l’immeuble situé 25 rue Auguste Blanche
26°/ Cession amiable de locaux commerciaux situés dans la copropriété sise 31-33 boulevard Richard Wallace (lots 202, 203, 232, 233, 255)
27°/ Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
28°/ Acquisition d’une nature morte de Fra Delrico
29°/ Versement de la recette du Concert d’orgue du 7 Décembre 2008 au profit d’une œuvre caritative
30°/ Conventions de prêt d’expositions à intervenir entre la Ville de Puteaux et Régine TRACAN, Anne Charlotte SCHELNIUS et Pascal POITOU
31°/ Convention de financement d’un matériel de visioconférence à parité entre la Ville et l’Académie de Versailles
32°/ Convention entre la Ville et le Département des Hauts-de-Seine pour l’obtention d’une subvention de fonctionnement aux centres de loisirs municipaux
33°/ Conventions de mise à disposition de berceaux entre d’une part, la Société EVANCIA et la Ville, et d’autre part entre la Société ACERGY et la Ville
34°/ Convention relative à la transmission des données de l’état civil par Internet à l’INSEE
35°/ Convention pour recevoir des stations fixes d’enregistrement des données personnelles pour les nouveaux titres d’identité et de voyage
36°/ Détermination du montant des cotisations à la Mutuelle MUNAP pour l’année 2009
37°/ Modification du règlement intérieur des parkings gérés par la Ville
38°/ Garantie d’emprunt accordée à l’Office Public Départemental de l’Habitat des Hauts-de-Seine
39°/ Attribution de subventions municipales aux associations sportives de Puteaux et acceptation d’un avenant à la convention d’objectifs
40°/ Attribution d’une subvention à l’Association de Gestion de l’Ecole Catholique Primaire de Puteaux Paul Séjalon
41°/ Orientations Budgétaires 2009