Le riaa arrete les poursuites contre les pirates

Au bout de 35.000 procès sans efficacité réelle, la RIAA a décidé d'arrêter de poursuivre devant les tribunaux les utilisateurs de réseaux P2P. Elle privilégie désormais la piste de la riposte graduée, qu'elle tente de négocier sans encadrement judiciaire ou législatif avec les fournisseurs d'accès américains. Et surtout sans se soucier de la solidité des preuves apportées.

L'Association américaine de l'industrie du disque, la fameuse RIAA, a lancé 35.000 procédures judiciaires depuis 2003 à l'encontre d'utilisateurs de logiciels de P2P. En vain. Les réseaux peer-to-peer sont encore utilisés par des millions d'internautes américains, et le chiffre d'affaires des grandes maisons de disques continue de chuter. La RIAA a donc finalement décidé de changer d'arme et de calibre, en préparant cette fois une arme de dissuasion massive : la riposte graduée.

Selon le Wall Street Journal, le lobby du disque aurait en effet mis un terme aux milliers de poursuites pénales qui ont été désastreuses pour l'image de l'industrie musicale sur toute la planète. Parmi les plus affaires les plus médiatisées, la RIAA avait poursuivi sans vergogne la famille d'un P2Piste décédé, quelques mères célibataires, une grand mère accusée de télécharger du rap ou une jeune fille de 13 ans. Autant de cibles prises au hasard des filets des chasseurs de P2Pistes. Dernièrement, elle a surtout commencé à perdre de plus en plus de procès.

Très souvent, la question de la solidité des preuves apportées par la RIAA a en effet été soulevée ces dernières années, notamment lorsqu'elle s'est mise à accuser des imprimantes.

Toutefois, malgré l'extrême fragilité des preuves, la RIAA veut imiter l'industrie française et demande désormais la mise en oeuvre d'une riposte graduée massive, qui reposera sur les mêmes “preuves”, sans contrôle du juge. Et si en France le Parlement a son mot à dire, la RIAA veut au contraire se passer totalement de l'aide du gouvernement américain, en négociant directement avec les fournisseurs d'accès.

Le lobby assure qu'il a déjà commencé à mettre sur le papier un accord de principe avec plusieurs FAI américains - qu'il refuse de nommer, qui ont accepté d'envoyer un e-mail à leurs abonnés lorsqu'ils sont suspectés d'avoir téléchargé illégalement des chansons sur les réseaux P2P. Lors d'une première recidive, un deuxième message pourra être envoyé, et la vitesse d'accès à Internet pourra être bridée. Finalement, en cas de nouvelle infraction supposée, le FAI coupera totalement l'accès à Internet.

Mais même en son sein, la RIAA aura de plus en plus de mal à convaincre que le bâton est préférable à la carotte. Warner Music Group, l'un des quatre plus gros contributeurs de la RIAA, pousse désormais à adopter une licence globale.

Article diffusé sous licence Creative Common by-nc-nd 2.0, écrit par Guillaume Champeau pour Numerama.com