La lettre d'achatpublic.info N°248 sur le toilettage bienvenu du droit des marchés publics.
Publié le 15 décembre 2008 par Cabinetal
« Nul n'est prophète en son pays », a dit Saint Luc l'évangéliste. Pourtant le sénateur Alain Lambert, qui avait défrayé la chronique il y a tout juste un an en préconisant la suppression pure et simple du Code, peut avoir le sourire. Car si les mesures promises à Douai par Nicolas Sarkozy sont suivies d'effet, que restera-t-il de la Bible des acheteurs publics à part la transposition de la directive ? Pas grand-chose. Le parlementaire de l'Orne enfonce le clou, applaudit le courage du chef de l'Etat qui va purger le code de « ses défauts de formalisme » et fustige, sans prendre de gants, les « dépenses inutiles » nées « de la lourdeur des procédures administratives » (lire notre invité du jeudi). Pour panser les plaies de la presse écrite, supposée grande perdante de la nouvelle donne publicitaire, Alain Lambert propose une revalorisation des avis d'attribution, d'ailleurs de plus en plus prisés grâce à la jurisprudence Tropic (lire notre article). Si pour certains, et François Bayrou est de ceux là, la liberté jusqu'aux seuils européens est un nouvel Armaggedon (lire notre info), la majorité des fédérations professionnelles voit dans le relèvement des petits achats à 20 000 une mesure de « bon sens » (lire notre article). Alors apocalypse ou parousie l'année prochaine ? J'avoue avoir du mal à appliquer les consignes de Saint Jean : « Écris donc ce que tu as vu, ce qui est, et ce qui doit arriver ensuite ». Alors je dirais que 2009 pourrait être le millésime de la carte d'achat... (lire notre article)