Révélé samedi par La Tribune, l'amendement au projet du budget 2009 permettant aux particuliers de déduire les pertes enregistrées en Bourse en 2008 de leurs revenus imposables de 2009, doit être voté ce lundi au Sénat. Le gouvernement qui paraissait le soutenir a fait machine arrière face au tollé que le projet suscite, notamment dans les commentaires sur Internet.
Plus de soixante dix commentaires en quelques heures publiés latribune.fr et presque tous pour dénoncer le projet : l'idée, révélée samedi par La Tribune, de permettre aux particuliers ayant subi des pertes boursières en 2008, en raison du repli marqué de l'ensemble des places boursières mondiales, de déduire de leurs revenus imposables 2009, dans la limite de 10.700 euros, a provoqué un véritable tollé, notamment sur la Toile. Du coup, le gouvernement qui paraissait soutenir le texte vient d'indiquer dans un communiqué de Matignon, les services du premier ministre, qu'il n'y était pas favorable, ce qui revient à tuer le projet.
Même si ne devaient être concernées que les opérations de cession de moins de 25.000 euros au total, intervenues entre le 1er janvier et le 1er décembre 2008. Cette mesure se répercutera sur l'impôt sur le revenu en 2010. Au-delà de 10.700 euros, le solde des pertes serait reporté sur les gains en bourse des 10 années suivantes.
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