Colloque des archives du Conseil constitutionnel

Le 30 janvier 2009

auront lieu au Conseil constitutionnel

l'ouverture des archives pour la période 1958 - 1983
et un colloque sur les archives du Conseil constitutionnel

9 h Accueil des partipants
9h30 Introduction par Jean Louis Debré, Président du Conseil constitutionnel

9h45 Ouverture par Martine de Boisdeffre, Directrice des Archives de France

Matinée (1958 - 1974)

Présidence : Yves Guéna, Président honoraire du Conseil constitutionnel

10h - 11h15 Première période : Les délibérations 1959 - 1965

Jean-Pierre Machelon, Doyen de la Faculté de droit de l'Université Paris V Descartes
Anne-Laure Cassard-Valembois, Maître de conférences à l'Université de Franche-Comté

Grand témoin : Yves Guéna, Président honoraire du Conseil constitutionnel

11h15 Pause

11h30 - 12h45 Deuxième période : Les délibérations 1965-1974

Ferdinand Mélin-Soucramanien, Professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV
Fabrice Hourquebie, Professeur à l'Université Toulouse I
Wanda Mastor, Professeur à l'Université de Limoges

Grand témoin : Jean-Philippe Lecat, Ancien Ministre

13h : Déjeuner - Buffet

Après-Midi ( 1974 - 1983)

Présidence : Jean-Claude Casanova, Membre de l’Institut, Président de la FNSP

14h30 - 15h45 Troisième période : Les délibérations 1974 - 1980

Dominique Rousseau, Professeur à l'Université Montpellier I
Julien Bonnet, Docteur en droit de l'Université Montpellier I
Pierre-Yves Gahdoun, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon III

Grand témoin :Valéry Giscard d’Estaing, Membre de l’Académie française, ancien Président de la République

15h15 Pause

16h - 17h15 Quatrième période : Les délibérations 1980 - 1983

Xavier Philippe, Professeur à l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
Aurélie Duffy-Meunier, Maître de conférences à l'Université Paris II Panthéon-Assas
Olivier Le Bot, Professeur à l'Université de Nice Sophia Antipolis

Grand témoin : Pierre Mauroy, ancien Premier ministre

17h15 Clôture par Bertrand Mathieu, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président de l'Association française de droit constitutionnel