ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 3 NOVEMBRE 2008
- 18 heures -
Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du lundi 29 septembre 2008 – Ph. PÉRUSAT
FINANCES ET BUDGET
S.A.E.M. de la piscine – écritures de liquidation des comptes – JP. LAULOM
Proposition de budget supplémentaire 2008 – JP. LAULOM
Renouvellement de la ligne de trésorerie – JP LAULOM
Budget de la commune – année 2008 – subvention d’équipement au budget 2008 du port ostréicole, modalités d’amortissement – JP LAULOM
Budget annexe port de plaisance – décision modificative n° 2 année 2008 – JP. LAULOM
Budget annexe de la régie à autonomie financière et à vocation touristique – décision modificative n° 1 année 2008 – JP. LAULOM
Admission en non valeur année 2008 – JP. LAULOM
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Instauration de la commission consultative des services publics locaux et désignation des représentants du conseil municipal (4) – A. BERTHELET
Validation des conventions d’occupation du domaine public communal avec les sociétés ORANGE et SFR pour la mise en place d’une antenne de radiotéléphonie au lieu-dit « les Canadiens » – A. BERTHELET
Régie des affaires scolaires – enfance – jeunesse : paiement en ligne – JP. LAULOM
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Réhabilitation de l’église Saint Éloi – avenant n° 3 au lot n° 1 –démolition, gros œuvre, maçonnerie, pierre de taille- – JJ MONTANÉ
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Dérogation à la règle du repos dominical des salariés de commerces de détail non alimentaire – J CLAVÉ
ENFANCE ET JEUNESSE
Mutualisation du relais d’assistantes maternelles Andernos les Bains / Arès – convention de partenariat – N. MASSON
ACTIVITÉS DU LITTORAL
Recouvrement des sommes dues au titre de la participation à l’amortissement de bassins dégorgeoirs au port ostréicole – B. CANCALON
TOURISME ET ANIMATION
Fixation du tarif pour figurer dans le « guide des hébergements 2007 » de l’office du tourisme (RAFT) – J. CLAVÉ
INTERCOMMUNALITÉ
SYBARVAL – approbation des nouveaux statuts – Ph. PÉRUSAT
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - contentieux en cours, conventions et contrats - Ph. PÉRUSAT
ADDITIF :
Gratification de fin d’année des agents communaux – année 2008- A. BERTHELET
Messieurs les conseillers,
Nous avons l'honneur de vous informer des prochaines dates de réunions ;
- conseil d'administration : lundi 27 octobre 2008 à 18 h 30
- conseil municipal : lundi 3 novembre 2008 à 18 h 00
Nous vous transmettrons les projets de délibérations dans les délais réglementaires.
Nous vous remercions de bien vouloir transmettre ces informations à vos collègues, dont nous ne connaissons pas les adresses internet.
Sincères salutations.
Le secrétariat
P.S. : Nous n'avons pas encore reçu, ce vendredi 24 octobre, les projets de délibération et nous partons en vacances ...