Ordre du jour conseil municipal 3 novembre / information mairie du 21 octobre

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 3 NOVEMBRE 2008

- 18 heures -

1. Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du lundi 29 septembre 2008 – Ph. PÉRUSAT

FINANCES ET BUDGET

2. S.A.E.M. de la piscine – écritures de liquidation des comptes – JP. LAULOM

3. Proposition de budget supplémentaire 2008 – JP. LAULOM

4. Renouvellement de la ligne de trésorerie – JP LAULOM

5. Budget de la commune – année 2008 – subvention d’équipement au budget 2008 du port ostréicole, modalités d’amortissement – JP LAULOM

6. Budget annexe port de plaisance – décision modificative n° 2 année 2008 – JP. LAULOM

7. Budget annexe de la régie à autonomie financière et à vocation touristique – décision modificative n° 1 année 2008 – JP. LAULOM

8. Admission en non valeur année 2008 – JP. LAULOM

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

9. Instauration de la commission consultative des services publics locaux et désignation des représentants du conseil municipal (4) – A. BERTHELET

10. Validation des conventions d’occupation du domaine public communal avec les sociétés ORANGE et SFR pour la mise en place d’une antenne de radiotéléphonie au lieu-dit « les Canadiens » – A. BERTHELET

11. Régie des affaires scolaires – enfance – jeunesse : paiement en ligne – JP. LAULOM

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

12. Réhabilitation de l’église Saint Éloi – avenant n° 3 au lot n° 1 –démolition, gros œuvre, maçonnerie, pierre de taille-  – JJ MONTANÉ

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

13. Dérogation à la règle du repos dominical des salariés de commerces de détail non alimentaire – J CLAVÉ

ENFANCE ET JEUNESSE

14. Mutualisation du relais d’assistantes maternelles Andernos les Bains / Arès – convention de partenariat – N. MASSON

ACTIVITÉS DU LITTORAL

15. Recouvrement des sommes dues au titre de la participation à l’amortissement de bassins dégorgeoirs au port ostréicole – B. CANCALON

TOURISME ET ANIMATION

16. Fixation du tarif pour figurer dans le « guide des hébergements 2007 » de l’office du tourisme (RAFT) – J. CLAVÉ

INTERCOMMUNALITÉ

17. SYBARVAL – approbation des nouveaux statuts – Ph. PÉRUSAT

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :

18. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - contentieux en cours, conventions et contrats - Ph. PÉRUSAT

ADDITIF :

19. Gratification de fin d’année des agents communaux – année 2008- A. BERTHELET

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Messieurs les conseillers,

Nous avons l'honneur de vous informer des prochaines dates de réunions ;

- conseil d'administration : lundi 27 octobre 2008 à 18 h 30

- conseil municipal : lundi 3 novembre 2008 à 18 h 00

Nous vous transmettrons les projets de délibérations dans les délais réglementaires.

Nous vous remercions de bien vouloir transmettre ces informations à vos collègues, dont nous ne connaissons pas les adresses internet.

Sincères salutations.

Le secrétariat
P.S. : Nous n'avons pas encore reçu, ce vendredi 24 octobre, les projets de délibération et nous partons en vacances ...