Livres: l'Union européenne peut sauver les livres orphelins ou épuisés

Publié le 23 juillet 2007 par Danielriot - Www.relatio-Europe.com

Deux recommandations concernant les livres orphelins ou épuisés ont été officialisées par le groupe d’expert sur les bibliothèques numériques européennes. Les ouvrages dont les ayants droit sont introuvables pourraient être utilisés ou reproduits, y compris dans un but commercial, à condition que l’utilisateur démontre qu’il a bien recherché les détenteurs des droits des œuvres concernées. Pour la numérisation par des bibliothèques d’ouvrages épuisés, le groupe d’experts préconise un accord de licence avec les ayants droit, qui pourrait donner lieu à rémunération, et pourrait aussi être révocable à tout moment si l’éditeur ou l’auteur décident de le réimprimer.