Alors que le Gouvernement entame la présentation de son budget 2009, alors que sont prises les premières mesures du Grenelle de l’Environnement, l’heure est peut-être venue d’imaginer la tenue d’un Grenelle de la Fiscalité qui rassemblent les particuliers, les entreprises, les artisans, mais aussi bien entendu les représentants de l’Etat et de l’ensemble des collectivités locales.
On sait en effet qu’en moyenne, du 1ER Janvier au 12 juillet, nous travaillons pour assurer le seul financement de la , sphère publique. Au total, comme le rappel le site des Contribuables Associés, 193 jours de travail.
Cette spécificité française mériterait une réforme si ce n’est une vraie rupture afin non seulement de réduire la ponction fiscale mais aussi d’entamer une réforme des échelons et institutions locales.
Un Grenelle de la fiscalité est nécessaire car la source des impôts est la même : A savoir les portefeuilles des imposables et imposés qui deviennent peu à peu des prisonniers fiscaux (par opposition à ceux qui peuvent s’évader fiscalement). Or, cette ponction globale est aussi un facteur de récession ou de baisse de la consommation.
A la lueur de la crise des subprimes et des désengagements de l’Etat annoncés, la patate chaude fiscale va naturellement, en Alsace, passer de l’Etat à la région, de la région aux départements et des départements aux communes. Et là, par delà la sagesse de certains gestionnaires, tout cela finira par la hausse des impôts.
Or quelle que soit l’institution haussière et quels que soient les autres qui resteraient sages, le contribuable, lui, verra, par le simple effet des base, ses impôts croître. Au-delà du pourcentage, un Grenelle de la Fiscalité qui s’accompagnerait d’une réforme des institutions, permettrait de commencer à remettre les choses à plat, à défaut de les mettre en ordre.
Jeu de briques
Snake
Pacman
Bubble