Grâce à un processus commencé à la fin du mois passé (septembre 2008), le poker en ligne semble avoir, enfin, gain de cause aux Etats-Unis. Robert Menendez, sénateur à New Jersey, a présenté un projet de loi qui, si passe, aura pour effet de modifier l’actuel Code des Etats-Unis au sujet de la délivrance des permis pour les jeux sur Internet.
Le texte proposé par le projet de loi définit “le jeu sur Internet” comme “un jeu basé sur Internet qui utilise des cartes ou dès.">dés simulés et où le succès est principalement déterminé par l’habileté des joueurs, y compris le poker, le bridge et le domino.”
“C’est vraiment un projet de loi sur le goût des joueurs. Il est rédigé pour aider directement la communauté du poker en ligne de mettre en place le poker licencié et légale aux Etats-Unis”, a commenté John Pappas, le directeur exécutif de l’Alliance des Joueurs de Poker.
On s’attend que la question soit beaucoup plus prise en compte pa r la nouvelle administration et le nouveau Congrès américain. A cet effet, avant d’accorder aux sociétés le permis de fonctionner aux Etats-Unis, le Gouvernement futur donnera une importance accrue notamment à la question des propriétaires des sociétés, aux holdings financiers, à l’histoire de l’application de la loi dans des juridictions étrangères et à la structure d’entreprise. Si la loi est adoptée, chargé de la délivrance des permis ( avec tous les contrôles, les garanties et les autres mécanismes impliqués), sera Le Secrétaire au Trésor. La loi lui demande aussi de contrôler constamment les sites licenciés, pour vérifier l’équité des jeux et le respect de l’accord de licence, tel que défini par la loi. En outre, la loi prévoit aussi aux Etats et aux terres indiennes le droit de refuser à leurs résidents l’accès aux sites licenciés au niveau fédéral.
Jeu de briques
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