Le Sénat, un poids lourd économique

Le 21 septembre 2008, c'est journées du patrimoine, à cette occasion (enfin, c'est une coïncidence), un tiers des sénateurs va être renouvelé, soit 114 sièges. Le président de cette assemblée, Christian Poncelet, 80 ans, devrait laisser sa place et prendre (peut-être) une retraite dorée avec tous les avantages conservés (voiture, chauffeur, gardes du corps et tous les services pratiques disponibles dans le palais comme la poste ou le coiffeur). Rappelons qu'il émarge à 21 000 euros par mois. Cette assemblée est célèbre pour ce qu'elle renferme : une moyenne d'âge de 64 ans, seulement 15 sénateurs de moins de 51 ans et une doyenne de 91 ans qui d'ailleurs ne se représente pas dimanche. On n'est pas loin du doyen des terriens, une américaine de 115 ans.

Le Sénat naît en France avec la Constitution thermidorienne de 1795, sous le nom de "Conseil des Anciens", ce qui veut tout dire. Titré successivement "Sénat conservateur" en 1799 et 1851, "Chambre des Pairs" en 1814 et "Conseil de la République" en 1946, c'est avec la Vème République que le Sénat connaîtra son nom et sa forme actuelle. Le rôle du Sénat est à peu près identique à celui de l'Assemblée nationale : discussion des lois, contrôle de l'action du gouvernement, Commissions d'enquête, etc. Alors, on est en droit de se demander à quoi sert ce doublon ?

C'est la Constitution qui a crée cette Assemblée et c'est la loi qui en modifie son fonctionnement, notamment le mode d'élection. Ce dernier a d'ailleurs connu une modification avec la loi du 30 juillet 2003 qui a réduit la durée du mandat à 6 ans. Cette loi et celle du 21 février 2007 ont par ailleurs permis d'augmenter le nombre de sénateurs qui passeront de 331 à 348 en 2011.

Une abrogation du Sénat est-elle possible ? Oui, bien sûr, tout est envisageable. Il faudrait pour cela réformer la Constitution, ce qui n'est pas pour demain puisque cette révision nécessite la réunion des députés et des sénateurs à Versailles, donc de leur accord ! Il est peu probable que ces élus veuillent bien scier la branche de velours sur laquelle ils sont assis. A moins, que le Président procède par référendum mais c'est trop risqué car le "oui" risquerait de l'emporter.

Ce que je suggère à l'Exécutif, c'est de procéder en douceur. Au lieu d'augmenter le nombre de sénateurs, c'est de faire l'inverse. Faire voter une loi (ce qui est moins lourd qu'une révision de la Constitution) qui empêche le renouvellement du tiers mais qui en signifie plutôt la fin. Ainsi, tous les 3 ans, la Chambre perdre le tiers de ses membres. Au bout de 9 ans, plus personne et donc plus d'obstacle pour fermer un hémicycle vide.

La dotation destinée au Sénat s’élève à 327,69 millions d’euros, en hausse de 4,2 % par rapport à l’année précédente. La dotation du Sénat comporte trois actions : celle du Sénat (315 487 000 euros en 2008), celle du Jardin du Luxembourg (11 397 000 euros en 2008) et celle du Musée du Luxembourg (810 000 euros en 2008). Ces deux dernières actions s’apparentent à deux "budgets annexes" du budget principal du Sénat. Dans ce budget, je ne sais pas si les retraites des sénateurs y sont incluses. En cumulant avec la Présidence et l'Assemblée nationale, la dotation aux pouvoirs publics frôle le milliard.

Il ne serait pas insignifiant d'insuffler un peu d'allégement. Pour les réformes du gouvernement, on cherche toujours à les financer par le citoyen via des taxes et divers prélèvements. Avec un courage politique, on pourrait, pour une fois, les financer par des économies de dépenses publiques. Les électeurs ne seraient pas insensibles à une telle mesure je pense. Cette institution serait transformée en musée à entrée payante et ferait donc entrer de l'argent au lieu d'en faire sortir.

On peut toujours rêver.

Edouard Herriot (1872-1957) avait déclaré que "Le Sénat est une assemblée d'hommes à idées fixes, heureusement corrigée par une abondante mortalité". Edgar Faure (1908-1988), lui, avait fait court : "Sénat. Litanie - liturgie - léthargie". Sans commentaire.