J'ai reçu ce matin, sur mon mail professionnel, une dépêche AFP, envoyée par un journaliste orléanais : "Le tribunal déboute la ville de Noisy-le-sec qui attaquait un blogueur".
Peu d'orléanais connaissent Noisy le sec; peu savent que c'est une équipe socialiste qui est à la tête de la mairie depuis mars dernier.
Une mairie socialiste attaque en justice un blogueur ? Quelle horreur ! Et la liberté d'expression ? Et la liberté de critiquer ? Et, tout simplement, la liberté de bloguer ?
J'ai donc essayé de ne pas m'arrêter au titre de la dépêche ou aux premières lignes.
Le tribunal qui a débouté la mairie socialiste s'est prononcé sur la forme : elle a considéré que les photographies incriminées ayant été retirées du blog, par son auteur, au mois de juin, il n'y
avait plus d'urgence, et que donc, le référé n'était pas justifié. Autre problème de forme, l'action en justice n'a pas été discutée en Conseil municipal, ce qui n'est pas excusable pour une
équipe municipale. Le tribunal a néanmoins précisé que les requérants "peuvent saisir un jugel au fond".
Quel est le fond de l'affaire ? De fait, il n'y a pas une mais plusieurs plaintes déposées contre ce blogueur.
La mairie n'accepte pas que le blogueur ait utilisé des photos publiées sur le site municipal et qu'il les ait détournées. Franchement, pas de quoi fouetter un chat : si je pensais le contraire,
j'arrêterais d'affubler not'bon'député d'un bonnet d'âne !
Mais il n'y a pas que ça !
Le blogueur est aussi attaqué, et la dépêche ne l'aborde que d'un mot, pour d'autres méthodes utilisées dans ces attaques contre les élus. Helmut Bonnet, que j'ai eu au téléphone ce
matin, et qui est à la fois secrétaire de la section locale du Parti socialiste et élu municipal parle de "caractère dégradant des arguments utilisés, d'attaques homophobes, de propos
diffamatoires sur la vie privée des personnes". Ayant moi-même été victime de ce genre d'attaque, j'y suis sensible, et j'approuve que d'autres citoyens, y compris des élus, se plaignent en
justice de ce genre de propos.
Il indique, en outre, que certains membres du personnel ont demandé à bénéficier de la "protection statutaire" car le blogueur a mis en cause des fonctionnaires municipaux par des allusions à des
délits qu'il leur impute et par des atteintes à leur honneur. Ces membres du personnel se sont joints à l'action en justice contre le blogueur.
Ces plaintes pour diffamation, attaques homophobes, atteinte à l'honneur des fonctionnaires seront jugées ultérieurement sur le fond.
Le prochain épisode judiciaire est plus anecdotique : le journal municipal s'appelle "Ici Noisy" et le blogueur a utilisé ce même nom pour un de ses sites. La mairie l'attaque donc pour
usurpation de nom de domaine.
On voit bien que dans cette collection de plaintes, toutes ne sont pas de même nature. Si je suis clairement réservé sur la plainte pour le détournement des images (à condition que le
détournement ne soit pas attentatoire à l'honneur), si je pense que l'usurpation de nom de domaine valait plutôt une action auprès des fournisseurs internet qu'une action en justice, j'approuve
totalement les élus de Noisy-le-sec dans leur action pour défendre, non pas leur politique - que chacun peut critiquer -, mais leur honneur et leur vie privée, et la dignité des fonctionnaires
municipaux.
P.S : j'oubliais de préciser que le blogueur en question est favorable à EDVIGE, ce que je trouve amusant quand on parle de libertés individuelles et collectives !